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Projet plan de gestion des rivières du Beaujolais :

Déclaration d’intérêt général instruite au titre de l’article L.211-7 du code de l’environnement – Plan de gestion des rivières du Beaujolais 2025-2034

Ci-dessous l’arrêté préfectoral DDT SENR 2025 02 19 B12 du 19 Février 2025 portant déclaration d’intérêt général :